Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNETS DE FOIE GRAS
TRAMA Michel

Numéro de dépôt :
3308485
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/08/2014
CORNETS DE FOIE GRAS de TRAMA Michel

Présentation de la marque CORNETS DE FOIE GRAS

Déposée le 13 août 2004 par TRAMA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CORNETS DE FOIE GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est TRAMA Michel domicilié(e) 52, rue Royale,47270 PUYMIROL - 47270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Eric AGOSTINI Avocat à la Cour domicilié(e) 64, rue Frantz Despagnet,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque CORNETS DE FOIE GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNETS DE FOIE GRAS est expirée depuis le 13 août 2014.

TRAMA Michel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE GROS CANNELE , CUISINE COLLECTION , (Marque figurative) , BONBONS DE FOIE GRAS , TRAM'S , SUCETTES DE FOIE GRAS , KETCEP KETPRUN KETTRUF , (Marque figurative)


TRAMA Michel - 52, rue Royale,47270 PUYMIROL - 47270 - France


Professeur Eric AGOSTINI Avocat à la Cour - 64, rue Frantz Despagnet,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Conserves de foie gras d'oie ou de canard. Publicités, diffusion de matériel publicitaire. Services de restauration et de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.